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Règlement intérieur

ASSOCIATION CHEVAL ET NATURE 89- CEN 89REGLEMENT INTERIEUR(MAJ 30.01.2015)Art 1Tout membre de l'association accepte dans son intégralité le présent règlement Intérieur.Art 2La cotisation est valable pour l'année en cours - Sa révision est étudiée lors de l'assemblée générale régulière annuelle de fin de saison, dont le compte rendu est transmis à chaque membre.Le règlement est annuel ou acquitté par le membre lors de sa première participation.Pour la saison 2014/2015 le montant est fixé comme suit :Cotisation membre - 20 eurosCotisation membre sympathisant - libre à partir de 25 eurosLes membres bénéficient d'un tarif spécifique, à régler sur le fait, quant aux frais engagés par leur participation à une prestation fournie par l'association (événement équestre ou paysan, randonnée, stage ou atelier, surveillance et entretien à domicile,...)Les arrhes versés à titre de réservation restent acquis à l'association en cas de désistement, sauf cas particulier soumis à l'appréciation du comité directeur.L'utilisation des matériels et lieux privés éventuellement mis à disposition des membres sont soumis à autorisation. Chaque membre dûment autorisé en cautionne leur spécificité et en assure la responsabilité. L'association se dégage de toute mise en cause en cas d'accident.Les circuits et terrains, publics ou privés, proposés pour les activités d'extérieur sont empruntés sous la responsabilité de chaque utilisateur sans possibilité de recours contre l'association.Un effort spécifique de respect de la nature et de l'environnement s'impose à nous en toute circonstance.Art 4Les membres, cavalier ou meneur de l'association, justifient pour chaque équidé de documents d'accompagnement valables, vaccins à jour et assurance responsabilité civile en cours.Chacun est tenu de s'assurer qu'il est couvert pour les risques inhérents à la pratique de l'équitation.La licence FFE propose ce type de couverture.Les enfants mineurs doivent être sous la responsabilité d'un parent ou d'un adulte habilité.Le port du casque obligatoire pour les mineurs est conseillé à tous.Art 5 Les chiens ne sont pas admis lors de l'utilisation des chevaux. Ils sont tolérés, tenus en laisse, sur les sites d'accueil.Les propriétaires de chevaux entiers, qui en assumeront l'entière responsabilité, s'engagent à le signaler préalablement à leur inscription, ou participation à un événement équestre, à l'un des membres du bureau de l'association.Art 6Lors des rassemblements équestres, par mesure de sécurité, chaque cavalier ou meneur s'engage à respecter une distance de sécurité avec celui le précédant.Sur les sites de bivouac, repos, paddocks, lignes d'attaches, voire à la croisée d'autres utilisateurs d'activité de pleine nature, les déplacements au trot ou au galop sont proscrits.Sur ces mêmes sites, les équidés seront nourris au même moment par mesure de sécurité.Aucune maltraitance ne sera tolérée.Tout membre, propriétaire ou utilisateur ayant la charge d'un animal, doit en informer dans les meilleurs délais les responsables de l'association, dans le cas ou celui-ci serait atteint d'une maladie contagieuse et qu'il en a connaissance. Le fait de dissimuler ou de négliger ce type d'information peut engager la responsabilité civile et pénale de l'intéressé.Art 7 L'association ne pourra être tenue responsable en cas d'accident corporel ou matériel de l'utilisateur ou de l'animal, y compris les vols pouvant être commis.Art 8Il est entendu que le règlement ne sera dérogé sous aucun prétexte et dans l'intérêt de tous. Les responsables de l'association y veilleront. Chacun se doit en ce qui le concerne de le respecter et de faire appliquer le présent. Les responsables de l'association s'y attacheront et seront tenus informés de toute difficulté éventuellement rencontrée.Fait à Mailly-le-Château le 8 février 2014Le président - Pierre DIDIER Le trésorier - Xavier BARBEPrésident : Pierre DIDIER, Les Champs Gras, 89660 Mailly le Château Tel : 06 82 41 73 40Site: www.cen89.com Mail: contact@cen89.comsamedi 8 février 2014



Cheval et nature 89